Conditions générales de vente

CONDITIONS PARTICULIÈRES

Les devis sont gratuits. Les croquis, dessins et plans restent ma propriété, toues copies restant interdites.

Toutes les productions sortent de mon atelier. La fabrication est artisanale selon plans et dessins prévus lors de l’élaboration du devis. Un certificat d’exemplarité est délivré pour des œuvres originales et ayant le statut de pièce unique.

Sachant que le bois est une matière vivante sujette aux variations de température et d’humidité, mes productions ne sont pas garanties contre le chauffage abusif ou un manque d’humidité altérant la structure du matériau.

Les prix indiqués sur le devis sont fermes et définitifs, sauf pour les travaux de restauration où il peut y avoir pour des raisons techniques un dépassement de prix. Dans ce cas-là, un nouveau devis complètera le premier.

Le paiement s’effectuera en deux fois:
– 20 % d’acompte à la commande.
– Le solde sera versé à la livraison, soit cinq jours maximum après réception de l’objet.
Le transport des objets reste à la charge de mon entreprise.

La clause de réserve de propriété sera exercée de plein droit dans les conditions prévues par la loi du 12 mai 1980.

En cas de litige, le Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon sera le seul compétent pour régler celui-ci.